Marque enregistrée - Marque en non vigueur
D.G.A.
Numéro de dépôt :
1494601
Date de dépôt :
19/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/10/1998
Présentation de la marque D.G.A.
Déposée le 19 octobre 1988 par DUPONT Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « D.G.A. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque D.G.A. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1494601.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D.G.A. est expirée depuis le 19 octobre 1998.
DUPONT Christian a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-14